Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SPORT ELEC INSTITUT
/
ELECTRO-INSTITUT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ELECTRO-INSTITUT
SPORT ELEC INSTITUT, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3160867
Date de dépôt :
22/04/2002
Lieu de dépôt :
INPI LYON
Date d'expiration :
22/04/2022
ELECTRO-INSTITUT de SPORT ELEC INSTITUT

Présentation de la marque ELECTRO-INSTITUT

Déposée le 22 avril 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SPORT ELEC INSTITUT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON), la marque française « ELECTRO-INSTITUT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-22 du 31 mai 2002.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SPORT ELEC INSTITUT domicilié(e) 31 rue du Val Breton - 27520 - BOURGTHEROULDE INFREVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 213 718 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 8, avenue du Président Wilson - 75016 - PARIS - France.

La marque ELECTRO-INSTITUT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3160867.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 10

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ELECTRO-INSTITUT est expirée depuis le 22 avril 2022.

SPORT ELEC INSTITUT a également déposé les autres marques suivantes : vuauteleachat.fr , BODYSTAR , FITNESS WALK


SPORT ELEC INSTITUT, Société par Actions Simplifiée - 31 rue du Val Breton - 27520 - BOURGTHEROULDE INFREVILLE - France - SIREN 382213718


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 8, avenue du Président Wilson - 75016 - PARIS - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-52

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-07

Inscription le 27 novembre 2007 - Changement d'adresse n°464540 - Publication au BOPI 2007-11-27

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-39

Inscription le 16 janvier 2008 - Transmission totale de propriété n°467112 - Publication au BOPI 2008-01-16

Publication - Publication le 31 mai 2002 au BOPI 2002-22

Renouvellement sans limitation le 19 décembre 2011 n°2487111 - Publication le 17 févr. 2012 au BOPI 2011-12-19

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) de secours (sauvetage) , et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande de courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrements magnétiques ; disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipements pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs. Appareils électrique (à usage médical) pour l'amincissement, la musculation, la retonification du corps et pour l'amélioration de l'aspect de la peau.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.